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Année académique : 2018-2019
Catégorie : Catégorie Économique
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Section : Assistant de direction / AD Langues et gestion
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 2
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Droit fiscal Code U.E. : AL308
Pondération : 40 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 3 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit fiscalHalleux Huguette, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

Halleux Huguette (Huguette.HALLEUX@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Halleux Huguette (Huguette.HALLEUX@hel.be),

Prérequis :

Corequis :

Compétences visées

Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au Bachelier - Assistant de direction.

- Connaître et utiliser les règles budgétaires, juridiques et comptables liées à une activité.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.
- Travailler, tant en autonomie qu'en équipe dans le respect de la culture de l'entreprise et de son environnement multiculturel.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit fiscal

Introduction à la fiscalité
La TVA
L'IPP
L'ISoc



Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit fiscal

Exposé oral sur la base de notes écrites,documentaires, exercices pratiques, utilisation de logitiels fiscaux



Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit fiscal

Examen écrit : questions ouvertes et exercices

Pondération A.A. :

1 : Droit fiscal

1ère session:  Travail 10 points + Examen : 30 points
2ème session:  Travail 10 points + Examen : 30 points
                                     

Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit fiscal

Bibliographie :
Apprendre la TVA 2016, M.Ceulemans, Editions Edi-pro
Le fiscologue, publié par Biblio
Guide-impôts 2018, IPCF
Guide-impôts 2018, Test-Achats
Supports :
Syllabus
Autres



Pondération U.E. :

1ère session:  Travail 10 points + Examen : 30 points
2ème session:  Travail 10 points + Examen : 30 points
                                     

Pour les unités optionnelles de langues de la catégorie économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).

Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction de catégorie conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).