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Année académique : 2018-2019
Catégorie : Catégorie Économique
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Section : Comptabilité
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 3
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Fiscalité et exercices partie 1 Code U.E. : CP104
Pondération : 60 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 1 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Fiscalité et exercices (partie 1)Halleux Huguette, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

Halleux Huguette (Huguette.HALLEUX@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Halleux Huguette (Huguette.HALLEUX@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes.
- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Assurer le suivi de ses dossiers.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Introduction à la fiscalité
La TVA
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Exposé oral sur la base de notes écrites et de textes légaux, exercices pratiques
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Examen écrit : facturiers et déclaration TVA 
                        autres questions et/ou exercices
Pondération A.A. :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Examen écrit en janvier (juin et/ou septembre si crédit non validé) : 60 points
Sources, références et supports éventuels :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Ouvrages :
Nouveau Régime TVA, B. Vanderstichelen, Editions IEC, 1999
Apprendre la TVA, M. Ceulemens, Editions Edi-pro, 2016
L'ABC des frais déductibles de votre société, G. Ceresetti et D. Darte, Editions Indicator, 2013
Périodiques :
Le Fiscologue, Editions Biblio
Sites Internet:
www.fiscus.fgov.be/
www.ec.Europa.eu/taxation
www.ccff02.minfin.fgov.be:KMweb  (Code TVA)
Supports :
Syllabus

 
Pondération U.E. :

Examen écrit en janvier (juin et/ou septembre si crédit non validé) : 60 points

Pour les unités optionnelles de langues de la catégorie économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).

Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction de catégorie conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).