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Année académique : 2019-2020
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Assistant de direction - option langues et gestion
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 2
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Théorie des contrats Code U.E. : AL209
Pondération : 40 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 2 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Théorie des contratsZiegels Marie, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

Ziegels Marie (Marie-Dominique.ZIEGELS@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Ziegels Marie (Marie-Dominique.ZIEGELS@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Identifier les structures, la culture, la stratégie et les priorités de l’organisation.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.

- Assister le manager.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Théorie des contrats

L'étudiant connaîtra les termes juridiques adéquats utilisés en matière contractuelle.

Il connaîtra les règles s'appliquant à la création d'un contrat et à son exécution.

Il approfondira les règles applicables aux contrats de vente, location immobilière, dépôt, mandat, mariage.
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Théorie des contrats

L'étudiant découvrira la matière à l'aide d'exemples et de cas concrets.

L'exposé est subdivisé en chapitres. A la fin de chacun, des exercices sont organisés.
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Théorie des contrats

L'étudiant veillera à s'exprimer de manière correcte et à respecter les règles d'orthographe dans ses écrits.

Il vérifiera ses notes et étudiera après chaque cours.

L'examen est organisé en janvier. Il est sous forme de questions ouvertes.

L'examen porte sur la connaissance du cours écrit et oral (notes prises en classe).

En cas d'échec, l'étudiant pourra se représenter en septembre.
Pondération A.A. :

1 : Théorie des contrats

L'examen est noté sur 40 points.
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Théorie des contrats

Pas de dispositions spéciales.
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Théorie des contrats

Pas de changement par rapport à la session précédente
Sources, références et supports éventuels :

1 : Théorie des contrats

Notes dactylographiées.

Notions de droit civil F. Alexander et C. Delrée, éd. De Boeck 2016.

Documentation.

Code civil.
Pondération U.E. :

L'examen est noté sur 40 points.
Informations complémentaires sur l'UE :
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).