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Année académique : 2019-2020
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité - option fiscalité
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 2
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Etude de logiciels fiscaux Code U.E. : CF210
Pondération : 40 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 2 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Etude de logiciels fiscauxNoël Yves, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be),

Prérequis :

Corequis :

Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Comprendre les problématiques de l'entreprise et de son environnement.
- Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d’une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations.
- Optimiser le système d’information comptable.
- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes.
- Utiliser des logiciels comptables et de gestion et exploiter les résultats intermédiaires et définitifs.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Mettre en place des outils de gestion des flux d’information économique et comptable (collecter les informations, classer et archiver les documents, ...).
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Etude de logiciels fiscaux

A la fin du cours, l’étudiant sera capable de :
- Enumérer les différentes opérations effectuées dans le cadre de la rédaction d’une déclaration à l’impôt des personnes physiques et des sociétés en utilisant un logiciel fiscal.
- Maîtriser et utiliser de manière adéquate les notions suivantes : logiciel fiscal, déclaration IPP, déclaration I.Soc, prévisions fiscales.
- Appliquer les aspects théoriques  et pratiques vus précédemment pour remplir à l’aide d’un logiciel fiscal une déclaration à l’impôt des sociétés et à l’impôt des personnes physiques, développer une procédure de contrôle de ces documents en fonction des exigences légales et effectuer une prévision fiscale fiable.
- Interpréter les résultats obtenus afin d’analyser la situation fiscale de la personne ou de la société et donner des conseils d’optimalisation fiscale.
Justifier et démontrer les conclusions obtenues;

- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données;
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

 



Description des méthodes d'enseignement :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Le cours théorique sera dispensé en utilisant les documents et le logiciel fiscal fourni par le professeur afin d'établir des déclarations à l'impôt des personnes physiques et à l'impôt des sociétés.
Les aspects pratiques seront abordés sous la forme d’exercices à résoudre avec l’assistance du professeur.



Modalités et critères d'évaluation :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Le contrôle de l'acquisition des connaissances se fera de deux manières :
- en procédant de manière continue aux corrections individuelles des exercices faits en classe ou à domicile ;
- par l’organisation d’une épreuve écrite en juin cotée sur 40 points. La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 40 points.
 

Pondération A.A. :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Une épreuve écrite en juin cotée sur 40 points. La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 40 points.

Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Pas de dispositions spéciales.
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Les évaluations s'effectueront lors d'un examen écrit à distance en fonction de l’horaire prévu et selon des modalités pratiques qui seront communiquées par mail par le professeur au minimum une semaine avant la date de l'examen.

Sources, références et supports éventuels :

1 : Etude de logiciels fiscaux

Les ouvrages de références sont les suivants :
- « Guide-impôts 2018 » ; Test Achats.
- « Maitrisez l’I.Soc », Dominique Darte et Yves Noël, Edipro , 2018.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        - Brochures explicatives de l'administration fiscale relatives à l'impôt des personnes physiques et l'impôt des sociétés.
 



Pondération U.E. :

Une épreuve écrite en juin cotée sur 40 points. La deuxiéme session reprendra la même matière et sera également notée sur 40 points.

Informations complémentaires sur l'UE :
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).