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Année académique : 2019-2020
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 3
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Fiscalité et exercices partie 1 Code U.E. : CP104
Pondération : 60 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 1 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Fiscalité et exercices (partie 1)Verscheure Céline, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes.
- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Assurer le suivi de ses dossiers.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Introduction à la fiscalité
La TVA
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Exposé oral sur la base du syllabus, des notes prises au cours, des documents transmis aux étudiants (articles, etc.), des textes légaux, exercices pratiques
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Examen écrit : QCM et/ou Vrai/Faux, questions ouvertes, exercices
Pondération A.A. :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Examen écrit en janvier (juin et/ou septembre si crédit non validé) : 60 points
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Modalité d'évaluation en seconde session :

Examen écrit à distance (sauf si les conditions sanitaires et réglementaires permettent que les examens aient lieu en présentiel) selon les modalités qui seront communiquées par le professeur
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

Pas de changement par rapport à la session précédente (c'est-à-dire examen écrit à distance selon les modalités communiquées par le Professeur)
Sources, références et supports éventuels :

1 : Fiscalité et exercices (partie 1)

  1. A. TIBERGHIEN, Manuel de droit fiscal 2018-2019, Kluwer, Waterloo, 2 tomes, +- 2300 pages.
  2. M. CEULEMANS, Apprendre la TVA, 2019, édipro, Liège, 304 pages.
Pondération U.E. :

Examen écrit en janvier (juin et/ou septembre si crédit non validé) : 60 points
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).