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Année académique : 2019-2020
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Gestion hôtelière - orientation Management
Volume horaire : 60 périodes
Nombre de crédits : 4
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Fiscalité Code U.E. : GH301
Pondération : 80 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 3 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit fiscalVerscheure Céline, 15
FiscalitéVerscheure Céline, 45

Coordonnées du responsable de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- "Accompagner des audits internes financiers, qualité, environnementaux, de gestion, de son activité, cerner les problèmes | proposer, mettre en oeuvre et assurer le suivi des solutions."
- Etudier et assurer le suivi des dossiers techniques d’investissement dans le respect des contraintes financières et comptables.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité.

- Mettre en place et utiliser les outils de gestion comptable et financière de son entreprise.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit fiscal

Introduction à la fiscalité (différence entre impôts directs et indirects, etc.) et choix de sa structure entreprenariale (personne physique, société, laquelle?)

 



2 : Fiscalité

La TVA et plus spécifiquement celle applicable au secteur de l'Horeca

IPP et ISOC
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit fiscal

Exposé oral sur la base du syllabus, des notes prises au cours, des documents communiqués aux étudiants (articles du CIR/92, articles de doctrine, jurisprudence, etc.), exercices pratiques.



2 : Fiscalité

Exposé oral sur la base du syllabus, des notes prises au cours, de documents transmis au étudiants (articles, etc.), d'exercices pratiques, etc.
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit fiscal

Examen écrit : QCM/Vrai ou Faux et questions ouvertes et exercices.

2 : Fiscalité

Examen écrit comprenant QCM et/ ou Vrai/Faux, questions ouvertes, exercices.
Pondération A.A. :

1 : Droit fiscal

Examen écrit en janvier (septembre si non validé) sur 20 points.


 

2 : Fiscalité

Examen écrit en janvier (septembre si crédit non validé) : 60 points
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Droit fiscal

Pas de dispositions spéciales.

2 : Fiscalité

Pas de dispositions spéciales.
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Droit fiscal

Examen écrit à distance selon les modalités communiquées par le Professeur

2 : Fiscalité

Examen écrit à distance selon les modalités communiquées par le Professeur
Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit fiscal

  1. A. TIBERGHIEN, Manuel de droit fiscal 2018-2019, Kluwer, Waterloo, 2 tomes, +- 2300 pages


2 : Fiscalité

  1. M. CEULEMANS, Apprendre la TVA, 2019, édipro, Liège, 304 pages.
  2. M. CEULEMANS, Horeca et TVA, 2018, édipro, Liège, 272 pages.
  3. O. D'AOUT, D. DARTE, N. HONHON, B. MARISCAL, L’impôt des personnes physiques 2019, Anthemis, Limal, 676 pages.
  4. D. DARTE et Y. NOEL, Maîtriser l’ISOC 2019, édipro, Liège, 762 pages.
Pondération U.E. :

Moyenne arithmétique

Total de l'UE : 80 points

  • Droit fiscal / 20 points
  • Fiscalité / 60 points
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).