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Année académique : 2020-2021
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Spécialisation en administration de maisons de repos
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 1
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q2
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Fiscalité Code U.E. : AR118
Pondération : 20 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Spécialisation Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
FiscalitéNoël Yves, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Noël Yves (Yves.NOEL@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Savoir hiérarchiser les informations.

Communiquer : écouter, informer, conseiller tant en interne qu’en externe.

- Le diplômé participera pro-activement à la gestion du personnel tant infirmier que technique et ouvrier.
- Le diplômé saura faire appliquer les textes légaux et réglementaires en vigueur.

Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au Diplômé en Administration de maisons de repos.

- Assurer la gestion quotidienne de la MR / MRS.
- Tenir ou superviser la tenue de la comptabilité quotidienne.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à la mission d’un administrateur de MR / MRS.

- Assister le directeur ou diriger soi-même tout ou partie de la MR / MRS.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Fiscalité

A la fin du cours, l’étudiant sera capable de :
- Enumérer les différentes opérations effectuées dans le cadre du règlement de problèmes liés aux aspects fiscaux de la gestion d’une maison de repos.
- Enumérer et utiliser les opérations à mettre en place pour optimiser la situation du point de vue de la fiscalité d’une maison de repos.
- Maîtriser et utiliser de manière adéquate les notions suivantes : droit fiscal, fiscalité des sociétés, des personnes physiques et des personnes morales.
- Analyser les aspects fiscaux d’une maison de repos afin de présenter des solutions d’optimisation.
- Appliquer les aspects théoriques vus précédemment pour mettre en place une procédure de contrôle des implications fiscales des décisions prises.
- Interpréter les résultats obtenus afin d’analyser la situation fiscale de la maison de repos et assister le dirigeant dans la prise de décision.
- Justifier et démontrer les conclusions obtenues.
 
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Fiscalité

Le cours sera dispensé oralement en se basant sur un syllabus remis aux étudiants.
L’étudiant devra prendre note du cours dispensé par le professeur. De nombreux exercices pratiques seront réalisés.
La prévention de l’échec se fera en organisant, à la demande des étudiants, des séances de remise à niveau ou de remise en ordre.

 

Les cours auront lieu de manière hybride, c’est-à-dire parfois en présentiel et parfois à distance en fonction de l’horaire prévu.


 
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Fiscalité

Le contrôle de l'acquisition des connaissances se fera de deux manières :
- en organisant régulièrement des synthèses par des questions orales
-  par une épreuve écrite en juin notée sur 100 points. La deuxième session reprendra la même matière que la seconde et sera également notée sur 100.

L’examen écrit aura lieu en présentiel sauf si la situation sanitaire ne le permettait pas. Dans ce cas l’examen écrit aura lieu à distance.
Pondération A.A. :

1 : Fiscalité

Une épreuve écrite en juin notée sur 100 points. La deuxième session reprendra la même matière que la seconde et sera également notée sur 100.
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Fiscalité
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Fiscalité
Sources, références et supports éventuels :

1 : Fiscalité

Les ouvrages de références sont les suivants :
- « IPP » Notes de cours réalisées par R. Flechet et H. Halleux. 2018.
- « Maîtrisez l’I.Soc », par Dominique Darte et Yves Noël. Edition Edipro. 2020.
Pondération U.E. :

Une épreuve écrite en juin notée sur 100 points. La deuxième session reprendra la même matière que la seconde et sera également notée sur 100.
Informations complémentaires sur l'UE :
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).