ISOC : détermination du résultat fiscal et calcul de l'impôt
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Année académique : 2020-2021 |
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| Intitulé U.E. : Fiscalité | Code U.E. : CF211 | ||||||||||
| Pondération : 140 pts | Cycle : 1 | Obligatoire : oui | Bloc : Bloc 2 | Langue d'enseignement : Français | |||||||
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Activités d'apprentissage composant l'UE :
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Coordonnées du responsable de l'UE : SCHOENMAECKERS Jerome (jerome.schoenmaeckers@hel.be) |
Coordonnées des intervenants de l'UE : SCHOENMAECKERS Jerome (jerome.schoenmaeckers@hel.be), |
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Prérequis : |
Corequis : |
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| Compétences visées |
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises. - Négocier, argumenter et défendre les dossiers. - Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs. Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité. - Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles. - Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente. S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.- Assurer le suivi de ses dossiers. |
| Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) : |
1 : Fiscalité |
| Description des méthodes d'enseignement : |
1 : FiscalitéEtude théorique des notions de base qui permettront d'assimiler ultérieurement les nombreuses modifications apportées à la législation fiscale,celle-ci ayant des objectifs économiques,sociaux et surtout budgétaires. Analyse de cas et exercices en vue de permettre une bonne compréhension des principes de la législation fiscale. Pouvoir sur base des opérations comptables et fiscales faites au cours d'une année déterminer l'impôt à payer par la société après les 14 opérations.
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| Modalités et critères d'évaluation : |
1 : FiscalitéEn 1ère session et en 2ème session: Examen écrit composé d'exercices et de théorie,celle-ci étant le support indispensable pour la mise en pratique. Les exercices sont évalués sur la structure et pas sur la réponse finale. Exemple :une erreur de calcul fausse le résultat mais le raisonnement peut-être correct. En cas de crise sanitaire, et dans le cas où l'examen ne peut pas se faire en présentiel, seul un exercice fiscal sera demandé comme examen en plus d'un petit QCM sur de la réflexion théorique.
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| Pondération A.A. : |
1 : FiscalitéAA : 140 points
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| Dispositions spéciales COVID-19 : |
1 : Fiscalité |
| Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) : |
1 : Fiscalité |
| Sources, références et supports éventuels : |
1 : FiscalitéSyllabus,documents administratifs,documents comptables,barèmes D. DARTE et Y. NOEL, Maîtriser l'ISOC 2019, Edipro, Liège, 693 pages |
| Pondération U.E. : |
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AA : 140 points
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