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Année académique : 2020-2021
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité
Volume horaire : 90 périodes
Nombre de crédits : 7
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q2
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Organisation, gestion et législation de l’entreprise. Code U.E. : CP133
Pondération : 140 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 1 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Droit de l'entrepriseVerscheure Céline, 45
Organisation et gestion de l'entrepriseToussirot Muriel, 45

Coordonnées du responsable de l'UE :

Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Toussirot Muriel (Muriel.TOUSSIROT@hel.be), Verscheure Céline (Celine.VERSCHEURE@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Aider à la création et à la gestion de sociétés, de même qu’à leur restructuration ou liquidation.
- Comprendre les problématiques de son client, de l'entreprise et de son environnement.
- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.
- Vérifier la conformité des documents aux exigences légales.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises.
- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.
- Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Droit de l'entreprise

Le cours de Droit de l'entreprise s'articule autoure de trois grands thèmes : Naissance de l'entreprise (personne physique?, société?, quelle forme?, etc.), organes et fonctionnement de l'entreprise, vie et fin de l'entreprise.

L'étudiant est invité à se projeter en tant qu'entrepreneur afin de découvrir les motivations et contraintes (administratives, financières, etc) de la création d’entreprise, les enjeux, les différentes parties prenantes et l’organisation de leurs relations. La matière vise notamment la notion d'entreprise, la forme, les statuts, les organes, les modalités d'administration, l'évolution de l’entreprise ou la faillite.

A l’issue du cours, l’étudiant pourra justifier d’un socle de savoirs juridiques de base et choisir une terminologie juridique appropriée et précise, y compris dans ses nuances. Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie. Il sera apte à tirer le meilleur parti des ressources qui sont à disposition. Il saura se documenter sur l’actualité, comprendre et analyser cette documentation. Il saura faire preuve d'esprit critique afin de ne pas faire siennes des idées fausses ou en rupture avec son identité. Il sera apte à exprimer sa pensée de façon construite et rigoureuse. Il veillera à réaliser des synergies entre les différentes matières qui sont enseignées.



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

L'étudiant sera capable :

· d’identifier les finalités, fonctions et stratégies de l’entreprise

· de commenter des documents relevant de l’entreprise

· de collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité

· de travailler seul et en équipe à la résolution de problèmes

L’objectif de ce cours recouvre des aspects théoriques mais il est également là pour soutenir le développement d’un apprentissage autonome en ligne.

 

La prise d’autonomie devient un aboutissement entier dans ce cours et non un pré-requis.

 
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Droit de l'entreprise

Enseignement hybride (en présentiel et/ou à distance via système de visio-conférence, PPT commenté, etc.) en fonction de l'évolution de la situation sanitaire. Méthode expositive informelle et fonctionnelle sur base d'un syllabus, d'articles, et d'exercices pratiques (analyse de statuts, mises en situations, recherche sur la BCE, recherches personnelles des étudiants pour compléter certains sujets, etc.)

La présence au cours et la participation de l'étudiant sont vivement recommandées. Elles permettront non seulement à l’étudiant de mieux comprendre les différents aspects de la matière, mais elle sera aussi l’occasion de bénéficier de l’aide, des conseils et des activités proposées par le professeur, ainsi que des réflexions apportées par les autres étudiants.



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Ce cours privilégie une méthode hyhbride

· Les aspects théoriques sont illustrés par des exemples pratiques

· Les aspects pratiques sont privilégiés avec un grand nombre d’exercices réalisés par les étudiants

· La construction des contenus se fait à partir d'analyse de cas et de situations à problèmes

· Les approches pédagogiques sont variées (active, inductive...)

· L’apprenant mettra en pratique ses compétences dans des productions personnelles ou de groupe (exemple : analyses de cas, des exercices, rapports)

L’enseignement sera du type hybride (mix de présentiel et de distanciel) ou en distanciel complet selon les besoins sanitaires. L’enseignement hybride tendra vers un apprentissage du type « équipage » qui favorise les interactions interpersonnelles afin de faire sortir l’apprenant de son isolement.

Le dispositif d’apprentissage en distanciel sera par exemple assuré par des échanges via vidéo-conférence en live, des tâches à réaliser en groupe et/ou en individuel.

Les étudiants seront amenés a partager entre eux afin de favoriser l’apprentissage par pairs. 

Le cours utilisera des outils du type Padlet, Noodle, Youtube, Wooclap, présentations PPT, Documents Word etc… mais aussi références de livres. Dans certains cours un Portefolio réalisé par la professeure est disponible à la bibliothèque de l’école.

Le mode de communication sera l’outil TEAMS, Skype entreprise ou ZOOM.

Un tableau récapitulatif des séances de cours, RDV, tâches … sera alimenté régulièrement sur TEAMS avec la description des tâches à réaliser et les productions attendues des étudiants avec la description des supports, échéances et modalité d’envoi.
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Droit de l'entreprise

L'examen comporte deux parties :

- Un travail de groupe avec exposé oral en présentiel ou à distance selon les circonstances sanitaires (l’exercice est de convaincre les Professeurs en tant qu’investisseurs de la qualité et de la viabilité de votre projet d'entreprise) ou travail individuel selon consignes

- Un examen écrit en présentiel ou à distance selon les circonstances sanitaires sur la matière du Droit de l'entreprise : questions ouvertes, QCM, analyses de mise en situation, etc.
             

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

L’évaluation finale portera une production (un travail) intégrant toute la matière du cours (soit sur la théorie, les exercices, les différents documents distribués ou visionnés en classe, contenu des visites ou interventions d’orateurs extérieurs).

Les modalités d’évaluation restent identiques dans toutes les situations, seuls changent si besoin les « moyens » utilisés (en présentiel ou à distance).


 

 

 
Pondération A.A. :

1 : Droit de l'entreprise

1ère session :   Travail  : 40 points   +  Examen  : 40 points
2ème session : Travail  : 40 points   +  Examen : 40 points

Attention : pas de report de note des AA d'une année à l'autre
 

2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Idem pour toutes les sessions :   Travail  : 100% des points
 

 

ATTENTION !!! PAS DE REPORT DE NOTES D'ANNÉES EN ANNÉES!!!

 
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Droit de l'entreprise

2 : Organisation et gestion de l'entreprise
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Droit de l'entreprise

2 : Organisation et gestion de l'entreprise
Sources, références et supports éventuels :

1 : Droit de l'entreprise

Bibliographie :
Code de droit économique
Code des Sociétés et associations
http://www.notaire.be
La Société en poche, Editions Kluwer
 



2 : Organisation et gestion de l'entreprise

Bibliographie :
Entrepreneuriat , Léger-Jarniou C. (2016) Ed. Dunod
Marketing stratégique et opérationnel, Lambin J-J.- De Moerloose (2016) (2016) 9ème edition, Ed. Dunod
Supports :
Différentes sources et cours des professeurs de la HEL
Pondération U.E. :

140
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).