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Année académique : 2020-2021
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Gestion hôtelière - orientation Management
Volume horaire : 30 périodes
Nombre de crédits : 2
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Législation sociale Code U.E. : GH302
Pondération : 40 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 3 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Législation socialeDE BOECK Laura, 30

Coordonnées du responsable de l'UE :

DE BOECK Laura (Laura.DEBOECK@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

DE BOECK Laura (Laura.DEBOECK@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Veiller à l’amélioration constante des prestations en actualisant ou développant un système de gestion de la qualité.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Gérer les flux de personnel, répartir et coordonner les tâches et les responsabilités entre les personnes et les équipes, dans le respect des règles spécifiques du secteur.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Législation sociale

L'étudiant connaîtra les règles applicables en matière de contrat de travail et de représentation commerciale.

Il pourra établir les principaux organes sociaux constitués au sein de l'entreprise et leurs pouvoirs respectifs.

Il pourra établir les responsabilités respectives dans un litige de responsabilité lié au fonctionnement du contrat de travail.
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Législation sociale

L'étudiant découvrira la matière à l'aide d'exemples et de cas concrets.

L'exposé est subdivisé en chapitres. A la fin de chaque chapitre, des exercices sont organisés. 

En fonction de la situation sanitaire, l’activité d’apprentissage aura lieu en présentiel ou à distance.
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Législation sociale

L'étudiant découvrira ses notes et étudiera après chaque cours.

Il veillera à s'exprimer de manière correcte et à respecter les règles d'orthographe dans ses écrits.

Un examen écrit est organisé en janvier. Il est sous forme de questions ouvertes.

L'examen porte sur la connaissance du cours écrit et oral (notes prises en classe).

En cas d'échec, l'étudiant pourra se représenter en septembre. 

En fonction de la situation sanitaire, l’évaluation se déroulera en présentiel ou à distance.
Pondération A.A. :

1 : Législation sociale

L'examen est noté sur 40 points.
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Législation sociale
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Législation sociale
Sources, références et supports éventuels :

1 : Législation sociale

Notes dactylographiées.

Manuel de législation sociale F. Alexander et C. Delrée, éd. De Boeck 2016.

Documentation.

Site internet: Belgium.be.
Pondération U.E. :

L'examen est noté sur 40 points.
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).