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Année académique : 2021-2022
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Comptabilité - option fiscalité
Volume horaire : 90 périodes
Nombre de crédits : 7
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Fiscalité Code U.E. : CF211
Pondération : 140 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 2 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
FiscalitéVERMEIRE Antoine, 90

Coordonnées du responsable de l'UE :

VERMEIRE Antoine (Antoine.VERMEIRE@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

VERMEIRE Antoine (Antoine.VERMEIRE@hel.be),

Prérequis :

Corequis :
Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données.

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu’en externe.

- Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités.
- Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d’entreprises.
- Négocier, argumenter et défendre les dossiers.
- Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs.

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable.

- Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.
- Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.
- Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission.

- Assurer le suivi de ses dossiers.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Fiscalité

Impôt des sociétés : étude théorique des règles de détermination de détermination du résultat fiscal des sociétés belges ainsi que du calcul de l'impôt avec, le cas échéant, des illustrations pratiques et l'analyse du traitement fiscal de certaines opérations spécifiques
Description des méthodes d'enseignement :

1 : Fiscalité

Les séances sont prévues en présentiel (code vert rentrée 2021-2022). Si nécessaire, le professeur adaptera l'organisation de l'UE à la situation de la crise sanitaire et pourra adopter des modalités hybrides ou à distance en fonction du code couleur imposé par la Communauté française.
Les aspects théoriques utilisent la transmission (méthode expositive) et les aspects pratiques priviligient les méthodes actives (enseignement par les paires, études de cas,  etc ...) selon les cas.
La présence au cours et la participation de l'étudiant sont vivement recommandées
Modalités et critères d'évaluation :

1 : Fiscalité

L'évaluation est prévue en présentiel. Si nécessaire, le professeur adaptera les modalités d'évaluation de l'UE (ou AA) à la situation de la crise sanitaire et pourra adopter des modalités hybrides ou à distance en fonction du code couleur imposé par la Communauté française. Ces modifications seront communiquées aux étudiants dans les plus brefs délais

Evaluation écrite en 1ère et en 2ème session. L'examen comprendra notamment des cas pratiques et/ou des questions ouvertes et/ou des QCM et/ou VRAI/FAUX avec justification.

 
Pondération A.A. :

1 : Fiscalité

AA : 140 points

 

 
Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Fiscalité
Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Fiscalité
Sources, références et supports éventuels :

1 : Fiscalité

Syllabus,documents administratifs,documents comptables,barèmes

D. DARTE et Y. NOEL, Maîtriser l'ISOC, Edipro, Liège
Pondération U.E. :

AA : 140 points

 

 
Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).