En terme de savoirs :
L’étudiant sera capable de restituer et expliquer les principes de base et éléments fondamentaux de la matière.
La matière s'articule autour de trois grands thèmes :
Naissance de l'entreprise, organes et fonctionnement de l'entreprise, évolutions ou fin de l'entreprise.
L'étudiant est invité à se projeter en tant qu'entrepreneur afin de découvrir les enjeux, contraintes et difficultés au sein de l'entreprise.
PARTIE I INTRODUCTION GENERALE
CHAPITRE 1 : DEFINITIONS DE L’ENTREPRISE ET DE LA SOCIETE
- Qu’est-ce qu’une ENTREPRISE ?
- Qu’est-ce qu’une SOCIETE ?
- Différences entre SOCIETE, ASSOCIATION et FONDATION
- Avoir ou non la personnalité juridique : une distinction essentielle
CHAPITRE 2 : CONSEQUENCES DE CES DEFINITIONS SUR LA VIE DES ENTREPRISES ?
PARTIE II LA CREATION D’ENTREPRISE PERSONNE PHYSIQUE OU SOCIÉTÉ ?
CHAPITRE 1 LES ETAPES DE LA CREATION D’ENTREPRISE
Etape 1 : Entreprise individuelle ou société ?
Etape 2 : Choisir une forme de sociétés
Etape 3 : Choix du nom de l'entreprise
Etape 4 : Constituez votre société
Etape 5 : Guichet d’entreprise
Etape 6 : Ouvrir un compte à vue
Etape 7 : Identification TVA
Etapes 8 et 9 : Identification à une caisse d’assurances sociales et affiliation à une mutuelle
Etape 10 : Souscrire des assurances
Etape 11 : Engager du personnel
PARTIE III GESTION ET VIE DE LA SOCIETE
CHAPITRE 1 : L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (AG)
CHAPITRE 2 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION OU DE GÉRANCE (CA)
CHAPITRE 3 : CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ
CHAPITRE 4 : PARTICIPATION DES SALARIES DANS LA VIE DE L’ENTREPRISE
CHAPITRE 5 : LES COMPTES DE LA SOCIETE
PARTIE IV TRANSFORMATION ET FIN DE LA SOCIETE
CHAPITRE 1 : TRANSFORMATION
CHAPITRE 2 : ENTREPRISE EN DIFFICULTE
CHAPITRE 3 : FIN DE LA SOCIETE
En terme d'aptitudes :
A l’issue du cours, l’étudiant sera capable définir la place du droit dans l'entreprise, ses mécanismes essentiels et les fins qu'il poursuit.
L’étudiant pourra justifier d’un démarche réflexive prenant appui sur un socle élémentaire de notions juridiques et choisir une terminologie appropriée et précise, y compris dans ses nuances.
Il pourra identifier des situations juridiques problématiques et proposer des actions de prévention ou de résolution adaptées.
Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie.
Il sera apte à tirer le meilleur parti des ressources qui sont à disposition.
Il saura se documenter, comprendre et analyser cette documentation.
Il saura faire la preuve de son esprit critique afin de ne pas faire siennes des idées fausses ou en rupture avec son identité.
Il sera apte à exprimer sa pensée de façon construite et rigoureuse.
Il adoptera les conduites appropriées aux situations de groupe et sera capable de justifier les choix posés.
Il veillera à réaliser des synergies entre les différentes matières qui sont enseignées.
En terme de savoir-être :
L’étudiant pourra faire preuve d’esprit critique, de curiosité intellectuelle et de créativité.
Il démontrera des qualités relationnelles et sociales.
Il sera attentif à la proactivité dans la prise de parole en classe.