Le cours de fiscalité 2 vise à continuer à approfondir l'impôt des sociétés. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l’occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l’importance de l’usage de la législation fiscale.
Objectifs spécifiques :
Au terme de l’enseignement, l’étudiant sera capable d’expliquer l’ensemble des notions et concepts fiscaux abordés au cours. Il sera capable d’appliquer les connaissances théoriques de base, de transposer et appliquer les principes et procédures enseignés aux cas concrets. Il sera capable d’assister efficacement les personnes morales dans leurs prises de décisions de nature fiscale. Il sera également capable d’assister les personnes morales dans le cadre d’une contestation fiscale et sera capable de donner un avis critique sur les aspects juridiques de la procédure. Il sera capable de manier le code d’impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l’utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l’écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation.
Contenu :
Nous examinerons les différentes opérations à l’impôt des sociétés. Des exercices et simulations permettrons aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l’usage du code d’impôts sur les revenus.