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Année académique : 2023-2024
Département : Sciences économiques et de gestion
Domaine d'étude : Sciences économiques et de gestion
Cursus : Assistant de direction - option langues et gestion
Volume horaire : 24 périodes
Nombre de crédits : 2
Implantation(s) : Hazinelle
Quadrimestre(s) : Q1
Niveau du cadre francophone de certification : 6

Intitulé U.E. : Théorie des contrats Code U.E. : AL209
Pondération : 40 pts Cycle : 1 Obligatoire : oui Bloc : Bloc 2 Langue d'enseignement : Français

Activités d'apprentissage composant l'UE :

Titre : Titulaire(s) de l'AA : Nombre d'heures :
Théorie des contratsPaquot Michelle, 24

Coordonnées du responsable de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be) 

Coordonnées des intervenants de l'UE :

Paquot Michelle (Michelle.PAQUOT@hel.be),

Prérequis :

Corequis :

Compétences visées

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Identifier les structures, la culture, la stratégie et les priorités de l’organisation.

S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution.

- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

S’organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.

- Assister le manager.
Description du contenu des activités d'apprentissage (AA) :

1 : Théorie des contrats

En terme de savoirs :

L’étudiant sera capable de restituer et expliquer les thématiques suivantes qui seront abordées durant le cours de théorie des contrats :    

1. Les obligations  (définition, sources, formation, effets, exécution, extinction, etc.)

2. La preuve  

3. Les contrats spéciaux (la vente, le bail, le mandat, le contrat d'entreprise,  etc.)

Chacune de ces thématiques fait l'objet de notions théoriques et pratiques.

En terme d'aptitudes :

A l’issue du cours, l’étudiant sera capable définir la place du droit, ses mécanismes essentiels et les fins qu'il poursuit.

L’étudiant pourra justifier d’un démarche réflexive prenant appui sur un socle élémentaire de notions juridiques et choisir une terminologie appropriée et précise.

Il pourra identifier des situations juridiques problématiques et proposer des actions de prévention ou de résolution adaptées.

Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie.

En terme de savoir-être : 

L’étudiant pourra faire preuve d’esprit critique, de curiosité intellectuelle et de créativité.



Description des méthodes d'enseignement :

1 : Théorie des contrats

L'enseignement repose sur : 

  • Une méthode expositive sur la base de notes, d'articles, de brochures, ...
  • Des éléments de théorie et des exercices

 



Modalités et critères d'évaluation :

1 : Théorie des contrats

Première session : 

L'examen est écrit.

L’épreuve peut être organisée sur base de : 

  • questions à choix multiples 
  • questions ouvertes et/ou fermées
  • questions de connaissance, de compréhension et de réflexion
  • exercices, analyse de documents, ...

Les critères seront la clarté, la précision, la pertinence et la structure de la réponse.

L'étudiant veillera à s'exprimer de manière correcte et à respecter les règles d'orthographe dans ses écrits. 

Les modalités de l’épreuve d’examen sont définies par le professeur et les étudiants sont invités à être attentifs aux consignes.

Autre(s) session(s) :

Modalités identiques à la première session.

Pondération A.A. :

1 : Théorie des contrats

Pondération

Première session :

L'examen écrit vaut 40 points.

Autre(s) session(s) :

L’examen écrit vaut 40 points.

Dispositions spéciales COVID-19 :

1 : Théorie des contrats

Dispositions spéciales COVID-19 (session août/septembre 2020) :

1 : Théorie des contrats

Sources, références et supports éventuels :

1 : Théorie des contrats

L'étudiant a à sa disposition un syllabus structuré qui reprend la matière abordée au cours.

Ce syllabus comprend une table des matières, une bibliographie, des notes dactylographiées et structurées en parties, chapitres, sections, ... ainsi que des schémas, exemples, ...



Pondération U.E. :

Pondération

Première session :

L'examen écrit vaut 40 points.

Autre(s) session(s) :

L’examen écrit vaut 40 points.

Pour les unités optionnelles de langues de du département économique, veuillez vous référer à la fiche de langue correspondante (en cours obligatoire).
Toute modification éventuelle de cette fiche en cours d’année ne peut se faire qu’exceptionnellement et avec l’accord de la direction départementale conformément à l’article 77 du décret du 7/11/2013 (force majeure touchant les enseignants responsables).